- enregistrement de marque
- регистрация товарного знака
Dictionnaire de droit français-russe.
enregistrement de marque
Regardez d'autres dictionnaires:
Marque au fer rouge — Marquage au fer Marquage au fer d un poney galicien Le marquage au fer ou branding, est une pratique consistant à brûler une partie du corps avec un objet métallique chauffé afin de laisser volontairement une marque durable voire définitive sur… … Wikipédia en Français
Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Enregistrement (musique) — Enregistrement sonore L enregistrement sonore est l opération qui consiste à transformer un son (acoustique) en un signal (électrique) afin de pouvoir le diffuser ou d en garder une trace de façon durable sur un support en vue de pouvoir le… … Wikipédia en Français
Enregistrement Sonore — L enregistrement sonore est l opération qui consiste à transformer un son (acoustique) en un signal (électrique) afin de pouvoir le diffuser ou d en garder une trace de façon durable sur un support en vue de pouvoir le rediffuser. Les… … Wikipédia en Français
Enregistrement audio — Enregistrement sonore L enregistrement sonore est l opération qui consiste à transformer un son (acoustique) en un signal (électrique) afin de pouvoir le diffuser ou d en garder une trace de façon durable sur un support en vue de pouvoir le… … Wikipédia en Français
Enregistrement sonore — L enregistrement sonore est l opération qui consiste à transformer un son (acoustique) en un signal (électrique) afin de pouvoir le diffuser ou d en garder une trace de façon durable sur un support en vue de pouvoir le rediffuser. Les techniques… … Wikipédia en Français
marque — 1. marque [ mark ] n. f. • 1530; « droit d entrée » fin XVe; de marquer; a remplacé merc, de l a. nord. merki « marque » I ♦ 1 ♦ Signe matériel, empreinte mis(e), fait(e) sur une chose pour la distinguer, la reconnaître ou pour servir de repère.… … Encyclopédie Universelle
